1. Présentation du site internet

Le site www.bienvenue-hautemarne.fr est la propriété de L’AGENCE D’ATTRACTIVITÉ DE LA HAUTE-MARNE.

 

Contact :

AGENCE D’ATTRACTIVITÉ DE LA HAUTE-MARNE
7 rue de la Maladière - 52 000 CHAUMONT 
Tél : 03 25 30 39 00
Courriel : info@attractivite52.fr  

Immatriculation Atout France : IM052 2 3 0 0 0 1

En utilisant le site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’Agence d’attractivité de la Haute-Marne. Par ailleurs, l'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

Conception graphique et développement du site :

Agence Thuria
21 avenue de l'Europe
67300 Schiltigheim
www.thuria.com

Hébergement :

OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX

Conception du site internet et stratégie de contenus :

Agence ThinkMyWeb
31 Rue Imbert-Colomès
69001 Lyon
thinkmyweb.fr

 

Tous les tarifs mentionnés sur notre site sont donnés à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle.

2. Déclaration

Le traitement automatisé des informations personnelles réalisé à partir du site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Par "informations personnelles", il faut entendre toute information qui permet d'identifier une personne. Il s'agira le plus souvent d'un nom, d'une adresse, d'un numéro de téléphone ou d'une adresse électronique.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : voir notre politique de confidentialité.

Pour l'exercer, adressez-vous à : Caroline DE SOUSA : caroline@attractivite52.fr ou à dpd@attractivite52.fr

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site, les graphismes, images, textes, logos ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’agence d’attractivité de la Haute-Marne à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'Agence d'Attractivité de la Haute-Marne est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos de l’agence d’attractivité de la Haute-Marne ou de ses partenaires effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse est prohibée selon le code de la propriété intellectuelle.

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